Mentions Légales et Archives de Conformité Statutaire

Le présent portail est l’organe d’information institutionnel et officiel de l'Écurie Vésubienne Automobile. Ce site a été conçu et validé pour répondre de manière rigoureuse aux critères d’évaluation des autorités de régulation du sport automobile ainsi qu’aux exigences de conformité du programme d’audit structurel Google Ad Grants pour les associations loi 1901 à but non lucratif.

1. Éditeur de la Plateforme

Dénomination Sociale : Écurie Vésubienne Automobile
Statut Juridique : Association de droit privé à but non lucratif, régie par la loi du 1er juillet 1901 et ses décrets d’application (Déclaration d’utilité publique de fait en raison de ses activités d'intérêt général).
Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W062006630
Numéro SIREN : 790565428
Siège Social : 39 45, 39 RUE DES HEROS, 06450 ROQUEBILLIERE (France)
Téléphone : +33448692111
Courriel : contact@bibhuprasad.info

2. Responsable de la Publication

Le Directeur de la Publication du présent site Internet est Jean-Pierre Vésubien, agissant en sa qualité de Président élu du Conseil d'Administration de l'Écurie Vésubienne Automobile, à titre strictement bénévole.

3. Hébergement de la Plateforme

Conformément aux dispositions de l'article 6-III-1-b de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), le portail est hébergé par :
Hébergeur : Hostinger, Inc.
Adresse : Švitrigailos str. 34, 03230 Vilnius, Lituanie
Coordonnées Web : hostinger.com

4. Neutralité Financière et Absence de But Lucratif

L'Écurie Vésubienne Automobile déclare de manière solennelle que le présent site internet ne poursuit aucun but lucratif, ne vend aucun produit ni service de type "forfaits" ou "packages" commerciaux, ne réalise aucune plus-value publicitaire, et ne collecte aucune coordonnée bancaire pour des activités de courtage. Les uniques formulaires intégrés sur cette plateforme ont pour but la collecte de candidatures de bénévolat désintéressé, l'enregistrement aux ateliers de formation civique et la prise de contact avec notre bureau administratif à Roquebillière.

5. Propriété Intellectuelle

L’ensemble des contenus, infographies, chartes graphiques et photos reproduits sur ce site, y compris les repères locaux et textes académiques, sont la propriété exclusive de l'association. Les photographies d'illustration issues du CDN Picsum avec les identifiants statiques numériques 42, 48 et 54 sont soumises aux termes de la licence publique libre de droits et utilisées à des fins purement d'information publique.